Image mise en avant : Fête au village de Pieter Bruegel le jeune (1564-1638)

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Communauté et paroisse deviennent  la Commune.

Pour le territoire : on conserve approximativement la délimitation des paroisses , quand elles sont trop petites on les regroupe .

Pour l’administration : Comme il n’y a pas pas d’institutions municipales propres pour les paroisses, seulement une assemblée générale de la communauté sous l’égide du seigneur avec une autonomie des plus réduites, on crée une administration toute nouvelle .

Le décret du 22 décembre 1789 « établit une municipalité (il faut comprendre un Maire et ses adjoints seulement) en chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »

Le droit de vote est réservé aux « citoyens actifs » : être âgés de 25 ans et payer un impôt égal à la valeur de dix journées de travail. Il est refusé aux « citoyens passifs » démunis de propriété et de ressources.

Les citoyens actifs élisent pour 2 ans « le conseil général de la Commune » formé de notables élus et de la « municipalité » dès le mois de février 1790.

Très vite « l’assemblée constituante » encourage des regroupements, car certaines Communes sont trop peu peuplées pour avoir « des officiers éclairés pour faire les fonctions de leurs charges ».

Chaque commune reçoit « un agent » et un adjoint.

Le consulat de 1799 au 2 décembre 1804

« Dans les villes, bourgs et autres lieux pour lesquels il y a maintenant un agent municipal et un adjoint et dont la population n’excède pas 2 500 âmes il y aura un Maire et un adjoint. Les Préfets nommeront et pourront suspendre les conseillers municipaux ; ils nommeront et pourront suspendre les Maires et les adjoints dans les villes dont la population est au-dessous de 5 000 âmes. Les membres des conseils municipaux seront nommés pour 3 ans. Ils pourront être continués »

Le 17 ventôse an VIII (8 mars 1800) on précise que « dès que les sous-préfets auront prêté le serment de fidélité » prescrit par la loi, les préfets notifieront aux administrations municipales (celles formées sous la loi de 1795) de cesser leur fonction.

Territoire de la commune de Saint Geyrac

Administration de la commune de Saint Geyrac